Mentions légales

Ce site a pour objet de présenter le travail de  gravure   et de vendre les œuvres  de l'artiste Elisabeth Da Justa.

Adresse: 

51 av Georges Clemenceau

06230 Villefranche-sur-mer

Tel: 0660654019

info@dajusta-artgravure.com

Informatique et liberté: 

Conformément à la loi  informatique et liberté n°78-17 du 6 janvier 1978  et rectifié par la loi 2003-223 du 19 mars 2003, toute personne physique et morale dispose d'un droit d'accès de modification, de rectification et de suppression aux données le concernant. L'atelier d'art-gravure s'engage à la non divulgation à des tiers sans accord préalable de l'intéressé. Pour toute demande de rectification ou de suppression des données vous concernant , merci d'envoyer un email: info@dajusta-artgravure.com 

Propriété intellectuelle: 

L'ensemble du site et les œuvres gravées ou dessinées sont la propriété intellectuelle exclusive de Elisabeth da Justa et constituent une oeuvre protégée. Ils relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.

Nul n'est autorisé à reproduire, diffuser, exploiter ou utiliser à quelque titre que ce soit des éléments du site sans accord préalable d'elisabeth Da Justa. La violation de ce droit de propriété intellectuelle est un délit passible d'une peine d'emprisonnement  et d'une amande.

Commande:

Lié au travail de personnalisation de chaque commande, une demande d'acompte de 30%  sera demandé en début de projet, le second acompte de 40% sera exigible au 2/3 de la gravure et le solde en fin de gravure avant expédition de la commande. Pour toute demande de livraison à une adresse  autre que celle de facturation, celle-ci devra être communiqué avant expédition de la commande. Toute demande de modification d'adresse de livraison ne pourra pas être pris en compte si la commande a déjà été expédié. 

Gravure: 

Après validation d'une commande et le versement du premier acompte, un dessin sera transmit au client afin qu'il puisse visualiser l'ensemble du projet. Certaines parties du dessin pourront être modifié après validation du client lié aux volumes de certaines pièces à graver  qu'on ne peut retranscrire sur une feuille de papier. Ces modifications seront légères. Le client communiquera au graveur un cahier des charges à suivre ou stipulera ses demandes avant le début du dessin. Tout changement de projet en cours de création du dessin pourra entraîner un surcoût financier.  La gravure ne débutera qu'après validation du projet par le client qui  préparera l'ensemble des pièces pour la gravure (démontage et polissage) et  s'engage à fournir des pièces pouvant être gravés et non trempés.

Dans le cas ou le métal serait trop dur ou trempé pour être gravé et de ce fait rendant le travail de gravure impossible à effectuer et sans que le graveur ait été prévenu,  cela  entraînera l'annulation de la commande. Le graveur s'octroie le droit de retourner les pièces  sans effectuer le travail  au frais du client tout  en conservant le premier acompte de 30% versé en début de commande. 

Hébergeur site: 

Jimdo GmbH
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